Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VÉRIPAL
MARCEAU, SAS

Numéro de dépôt :
3927110
Date de dépôt :
14/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2022
VÉRIPAL de MARCEAU

Présentation de la marque VÉRIPAL

Déposée le 14 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VÉRIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCEAU domicilié(e) 113 RUE DES ARTISANS - 25300 - DOUBS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 820 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCEAU, Mle BAVEREL Céline domicilié(e) 113 RUE DES ARTISANS - 25300 - DOUBS - France.

La marque VÉRIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VÉRIPAL est expirée depuis le 14 juin 2022.

MARCEAU a également déposé les autres marques suivantes : KUBMASTER , MARCEAU , MASTERPAL , MONTEPAL


MARCEAU, SAS - 113 RUE DES ARTISANS - 25300 - DOUBS - France - SIREN 652820507


MARCEAU, Mle BAVEREL Céline - 113 RUE DES ARTISANS - 25300 - DOUBS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Constructions métalliques ;

Machine de contrôle de palette ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Machine de contrôle de palette.